Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANCY
SOURCES DU MONT DORE EN AUVERGNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1611660
Date de dépôt :
24/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/2020
SANCY de SOURCES DU MONT DORE EN AUVERGNE

Présentation de la marque SANCY

Déposée le 24 août 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOURCES DU MONT DORE EN AUVERGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOURCES DU MONT DORE EN AUVERGNE domicilié(e) LE GENESTOUX - 63240 - LE MONT DORE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 516 179 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque SANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANCY est expirée depuis le 24 août 2020.

SOURCES DU MONT DORE EN AUVERGNE a également déposé les autres marques suivantes : GENESTOUX , MONT-DORE , LA CARAFE , MONT DORE , MONT DORE Eau de Source de Montagne d'Auvergne , Eau De Source De Montagne des Petits et des Grands , MONT-DORE , VAL BLANC , VOLCAN DORE , Mont Dore Sport Eau de source de Montagne d'Auvergne - Sources du Grand Barbier


SOURCES DU MONT DORE EN AUVERGNE, Société par Actions Simplifiée - LE GENESTOUX - 63240 - LE MONT DORE - France - SIREN 349516179


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Renouvellement avec limitation le 20 juillet 2000 n°2179018 - Publication au BOPI 2000-07-20

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2010 n°2441431 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-27

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.